PanLinx

françaisfra-000déclaration de stocks
françaisfra-000Déclaration de stratégie sur l’action à entreprendre pour écarter la menace d’une crise des protéines dans les pays en voie de développement
françaisfra-000Déclaration de Suva sur le développement humain durable dans le Pacifique
françaisfra-000Déclaration de Sydney sur les changements climatiques, la sécurité énergétique et le développement propre
françaisfra-000Déclaration de Syrte
françaisfra-000Déclaration de Tachkent relative au Programme spécial des Nations Unies pour l’économie des pays d’Asie centrale
françaisfra-000Déclaration de Tachkent relative aux principes fondamentaux d’un règlement pacifique du conflit en Afghanistan
françaisfra-000Déclaration de Talloires
françaisfra-000Déclaration de Tampere sur les communications dans les situations de catastrophe
françaisfra-000Déclaration de Tanger
françaisfra-000Déclaration de Tarawa
françaisfra-000Déclaration de Tbilissi concernant une communauté de vues pour la coopération régionale
françaisfra-000Déclaration de Tegucigalpa
françaisfra-000Déclaration de Téhéran
françaisfra-000Déclaration de Téhéran concernant le lancement du deuxième cycle de négociations sur le Système global de préférences commerciales
françaisfra-000Déclaration de Téhéran sur le dialogue entre les civilisations
françaisfra-000Déclaration de Téhéran sur le renforcement de la coopération régionale pour une industrialisation à forte composante technologique en Asie et dans le Pacifique
françaisfra-000Déclaration de Tela
françaisfra-000Déclaration de Thessalonique
françaisfra-000Déclaration de Thessalonique sur les relations de bon voisinage, la stabilité, la sécurité et la coopération dans les Balkans
françaisfra-000Déclaration de Thimphu
françaisfra-000Déclaration d’éthique professionnelle
françaisfra-000Déclaration de Tlatelolco
françaisfra-000Déclaration de Tokyo
françaisfra-000Déclaration de Tokyo 1997
françaisfra-000Déclaration de Tokyo sur la Décennie internationale de la prévention catastrophes naturelles
françaisfra-000Déclaration de Tokyo sur le développement de l’Afrique
françaisfra-000Déclaration de Tokyo sur le financement de l’environnement et du développement du monde
françaisfra-000Déclaration de Tokyo sur l’élargissement de la coopération régionale dans le domaine de la lutte contre l’abus des drogues en Asie et dans le Pacifique
françaisfra-000Déclaration de Tokyo sur les établissements humains et le développement
françaisfra-000déclaration de transaction en espèces
françaisfra-000déclaration de transit douanier pour transport multimodal
françaisfra-000déclaration de transit douanier routier
françaisfra-000Déclaration de Tripoli
françaisfra-000Déclaration de Tunis
françaisfra-000Déclaration de Tunis sur la parité des sexes et le développement humain
françaisfra-000Déclaration de Tunis sur le sida et l’enfant en Afrique
françaisfra-000déclaration de valeur
françaisfra-000Déclaration de Vancouver de 1992 sur les établissements humains et le développement durable
françaisfra-000Déclaration de Vancouver sur le commerce mondial
françaisfra-000Déclaration de Vancouver sur les établissements humains
françaisfra-000Déclaration de Varsovie
françaisfra-000Déclaration de Venise
françaisfra-000Déclaration de Vienne
françaisfra-000Déclaration de Vienne des organes créés en vertu d’instruments internationaux relatifs aux droits de l’homme
françaisfra-000Déclaration de Vienne sur la paix et la tolérance au Kosovo
françaisfra-000Déclaration de Vienne sur le rôle des juges dans la promotion et la protection des droits de l’homme et des libertés fondamentales
françaisfra-000Déclaration de Vilnius
françaisfra-000Déclaration de Vilnius sur la coopération régionale et la consolidation de la stabilité démocratique dans la Grande Europe
françaisfra-000Déclaration de Vilnius sur la ratification de la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée et ses protocoles
françaisfra-000Déclaration de Viña del Mar
françaisfra-000déclaration de volonté
françaisfra-000déclaration de vote
françaisfra-000Déclaration de Washington
françaisfra-000Déclaration de Washington sur la protection du milieu marin contre la pollution due aux activités terrestres
françaisfra-000Déclaration de Windhoek
françaisfra-000Déclaration de Windhoek sur le développement d’une presse africaine indépendante et pluraliste
françaisfra-000Déclaration de Wolfsberg sur la répression du financement du terrorisme
françaisfra-000déclaration d’expédition
françaisfra-000déclaration d’exportation du chargeur
françaisfra-000Déclaration de Yalta des parties géorgienne et abkhaze
françaisfra-000Déclaration de Yamoussoukro sur le trafic et l’exploitation des enfants en Afrique de l’Ouest et du Centre
françaisfra-000Déclaration de Yamoussoukro sur une nouvelle politique des transports aériens en Afrique
françaisfra-000Déclaration de Yaoundé sur le droit humanitaire
françaisfra-000Déclaration de Yokohama
françaisfra-000Déclaration de Zagreb
françaisfra-000Déclaration de Zagreb sur la coopération internationale en matière de lutte contre le terrorisme, la corruption et la criminalité transnationale organisée
françaisfra-000Déclaration de Zhuhai
françaisfra-000Déclaration d’Harare du Comité des neuf pays non alignés sur la Palestine
françaisfra-000Déclaration d’Helsinki
françaisfra-000Déclaration d’Helsinki sur la protection de la couche d’ozone
françaisfra-000Déclaration d’Honiara sur la coopération dans le domaine de l’application des lois
françaisfra-000déclaration d’honoraires
françaisfra-000Déclaration d’Ica
françaisfra-000déclaration d’impôt
françaisfra-000déclaration d'impôts
françaisfra-000déclaration d’impôts
françaisfra-000déclaration d’incapacité
françaisfra-000déclaration d’inconsommabilité des rations
françaisfra-000Déclaration d’indépendance
françaisfra-000déclaration d’indépendance
françaisfra-000Déclaration d’indépendance de l’État d’Israël
françaisfra-000Déclaration d’indépendance de l’Irlande
françaisfra-000Déclaration d’indépendance des États-Unis d’Amérique
françaisfra-000Déclaration d’indépendance du Bas-Canada
françaisfra-000Déclaration d’indépendance finlandaise
françaisfra-000déclaration d’inhabilité
françaisfra-000déclaration d’insalubrité
françaisfra-000déclaration d’installations
françaisfra-000déclaration d’intégrité
françaisfra-000Déclaration d’intention de coopération pour le développement durable et la réalisation commune de projets ayant pour objet de réduire les émissions de gaz à effet de serre
françaisfra-000déclaration d'intentions
françaisfra-000déclaration d’intérêt communautaire
françaisfra-000déclaration d’intérêts
françaisfra-000Déclaration d’intérêts communs
françaisfra-000Déclaration d’Interlaken sur le système de certification des diamants bruts du Processus de Kimberley
françaisfra-000Déclaration d’interprétation concernant une méthode déterminée à appliquer pour fixer le rebord externe de la marge continentale
françaisfra-000déclaration d’irrecevabilité
françaisfra-000Déclaration d’Islamabad
françaisfra-000Déclaration d’Issyk-Kul
françaisfra-000Déclaration d’Istanbul adoptée par le Conseil international de réhabilitation pour les victimes de la torture
françaisfra-000Déclaration d’Istanbul et Appel à l’Action
françaisfra-000Déclaration d’Istanbul sur le recours à l’isolement cellulaire et les effets de cette pratique
françaisfra-000Déclaration d’Istanbul sur le rôle de l’éducation en matière de population dans la promotion du développement humain et sa contribution à celle-ci
françaisfra-000Déclaration d’Istanbul sur les perspectives de développement à long terme de l’Organisation de coopération économique
françaisfra-000Déclaration d’Itacuruça
françaisfra-000Déclaration d’Okanagan en faveur de l’Afrique australe
françaisfra-000Déclaration d’opérationnalité de la politique européenne commune de sécurité et de défense
françaisfra-000déclaration d’opérations suspectes
françaisfra-000Déclaration d’Ottawa
françaisfra-000Déclaration d’Oulan-Bator
françaisfra-000Déclaration du Caire
françaisfra-000Déclaration du Caire des Ministres africains de la santé
françaisfra-000Déclaration du Caire instituant le Mécanisme pour la prévention, la gestion et le règlement des conflits
françaisfra-000Déclaration du Caire relative à l’application de la loi et aux droits de l’homme des victimes
françaisfra-000Déclaration du Caire sur la coopération économique et technique afro-arabe
françaisfra-000Déclaration du Caire sur la culture et l’agriculture
françaisfra-000Déclaration du Caire sur la région des Grands Lacs
françaisfra-000Déclaration du Caire sur la Somalie
françaisfra-000Déclaration du Caire sur le développement économique et social de l’Afrique
françaisfra-000Déclaration du Caire sur les droits de l’homme en Islam
françaisfra-000Déclaration du Caire sur les instruments juridiques visant à prévenir des mutilations génitales féminines
françaisfra-000Déclaration du Cap
françaisfra-000Déclaration du château de Leeds
françaisfra-000déclaration du chiffre d’affa
françaisfra-000Déclaration du cinquantième anniversaire de l’Organisation des Nations Unies
françaisfra-000Déclaration du Comité ad hoc de l’OUA pour l’Afrique australe relative à la question de l’Afrique du Sud
françaisfra-000Déclaration du Comité des Quatre de la Communauté économique des États de l’Afrique de l’Ouest sur la situation en Sierra Leone
françaisfra-000Déclaration du Comité de suivi de la CIREFCA
françaisfra-000Déclaration du Comité juridique interaméricain sur le problème des îles Malvinas
françaisfra-000Déclaration du Commonwealth adoptée à Harare
françaisfra-000Déclaration du Congrès mondial des forces de la paix pour la sécurité et le désarmement international, l’indépendance nationale, la coopération et la paix
françaisfra-000Déclaration du Conseil de la CSCE sur la non-proliferation et les transferts d’armements
françaisfra-000Déclaration du Conseil de mise en oeuvre de la paix
françaisfra-000Déclaration du Conseil des ministres de la Communauté européenne sur le processus de paix au Moyen-Orient
françaisfra-000Déclaration du Conseil des présidents de l’Assemblée générale à l’occasion du Sommet du Millénaire
françaisfra-000Déclaration du Conseil européen des ministres de la Communauté économique européenne relative aux relations entre l’Europe et le Maghreb
françaisfra-000Déclaration du Conseil européen sur l’amélioration de l’assistance d’urgence dans le cadre des Nations Unies
françaisfra-000Déclaration du Conseil suprême de la République de Lituanie touchant la participation de la République de Lituanie à la communauté mondiale des nations en tant que membre à part entière
françaisfra-000Déclaration du dixième anniversaire du Groupe de Rio
françaisfra-000Déclaration du dixième Sommet des chefs d’Etat et de gouvernement du Groupe de Rio
françaisfra-000Déclaration du Forum mondial sur les peuples autochtones et la société de l’information
françaisfra-000déclaration du gouvernement
françaisfra-000Déclaration du Groupe d’appui au Nicaragua
françaisfra-000Déclaration du Millénaire
françaisfra-000Déclaration du mont Abu
françaisfra-000Déclaration du mont Etjo
françaisfra-000déclaration d’un groupe
françaisfra-000Déclaration du Nuevo León
françaisfra-000Déclaration du Pacifique Sud sur les questions démographiques
françaisfra-000Déclaration du palais de Saint-James
françaisfra-000Déclaration du PNUD sur la politique de lutte antimines
françaisfra-000Déclaration du Président
françaisfra-000déclaration du président
françaisfra-000déclaration du président à la presse
françaisfra-000Déclaration du Quatuor
françaisfra-000Déclaration d’Uruguay
françaisfra-000Déclaration du Séminaire de l’Amérique du Nord sur les femmes vivant sous le régime d’apartheid
françaisfra-000Déclaration du Séminaire des dirigeants du Forum sur les changements climatiques
françaisfra-000Déclaration du Séminaire international relatif à un embargo sur le pétrole à l’encontre de l’Afrique du Sud
françaisfra-000Declaration du Séminaire international sur l’embargo décrété par l’Organisation des Nations Unies sur les livraisons d’armes à l’Afrique du Sud
françaisfra-000Déclaration du Séminaire sur des sanctions organisé par le Comité nigérian contre l’apartheid
françaisfra-000Déclaration du Sommet de Beijing du Forum sur la coopération sino-africaine
françaisfra-000Déclaration du Sommet de Lisbonne
françaisfra-000Déclaration du Sommet de Moscou sur la sûreté et la sécurité nucléaire
françaisfra-000Déclaration du Sommet de Yaoundé
françaisfra-000Déclaration du Sommet du Sud
françaisfra-000Déclaration du Sommet économique de Venise
françaisfra-000Déclaration du Sommet ministériel mondial sur la réduction de la démande de drogues et la lutte contre la cocaïne
françaisfra-000Déclaration du sommet quadripartite pour la paix
françaisfra-000Déclaration du Sommet sur le microcrédit
françaisfra-000Déclaration du système de références
françaisfra-000déclaration d’utilité publique
françaisfra-000Déclaration économique
françaisfra-000Déclaration économique - Créer des emplois et relancer la croissance
françaisfra-000Déclaration économique de Bonn intitulée vers une croissance soutenue et plus d’emplois
françaisfra-000Déclaration économique de Houston
françaisfra-000Déclaration économique de Londres
françaisfra-000déclaration en cas d’incident
françaisfra-000déclaration en douane
françaisfra-000Déclaration en faveur des réfugiés, rapatriés et personnes déplacées d’Amérique centrale
Englisheng-000Declaration entitled For Inter-ethnic Accord, Peace and Economic and Cultural Cooperation in the Caucasus
Englisheng-000Declaration entitled Programme for Peace and International Co-operation adopted by the Second Conference of Heads of State or Government of Non-Aligned Countries
Romániçoart-013declarationer
françaisfra-000déclaration erronée
Romániçoart-013declarationer si culpífera
Romániçoart-013declarationer si inocenta
françaisfra-000Déclaration et Accord sur l’éducation
françaisfra-000déclaration et cadre d’action en faveur des droits des enfants
françaisfra-000Déclaration et du Programme d’action de Putrajaya sur la promotion de la femme dans les États membres du Mouvement des pays non alignés
françaisfra-000Déclaration et état des progrès accomplis dans l’application du Programme d’action pour le développement durable des petits États insulaires en développement et initiatives en la matière
françaisfra-000Déclaration et plan d’action concerté en faveur des réfugiés, rapatriés et personnes déplacées d’Amérique centrale
françaisfra-000Déclaration et Plan d’action d’Abuja sur le VIH/sida, la tuberculose et autres maladies infectieuses
françaisfra-000Déclaration et Plan d’action de Grande Baie sur les droits de l’homme en Afrique
françaisfra-000Déclaration et Plan d’action de Kyoto sur la contribution durable des pêches à la sécurité alimentaire
françaisfra-000Déclaration et Plan d’action de Lima concernant le développement et la coopération industrielle
françaisfra-000Déclaration et Plan d’action de Madrid pour renforcer le régime juridique de lutte contre le terrorisme en Afrique de l’Ouest et centrale.
françaisfra-000Déclaration et Plan d’action de New Delhi concernant des pays en développement et la coopération internationale en vue du développement industriel de ces pays
françaisfra-000Déclaration et Plan d’action de Pyongyang sur la coopération Sud-Sud
françaisfra-000Déclaration et Plan d’action d’Oslo
françaisfra-000Déclaration et Plan d’action d’Oslo sur la situation tragique des réfugiés, rapatriés et personnes déplacées en Afrique australe
françaisfra-000Déclaration et Plan d’action du Sommet mondial pour les enfants
françaisfra-000Déclaration et Plan d’action pour la lutte contre l’abus des drogues et le trafic illicite des stupéfiants en Afrique
françaisfra-000Déclaration et plans-cadres pour la gestion de l’environnement en Asie
françaisfra-000Déclaration et Programme d’action
françaisfra-000Déclaration et Programme d’action africains
françaisfra-000Déclaration et Programme d’action de Beijing
françaisfra-000Déclaration et Programme d’action de Durban
françaisfra-000Déclaration et Programme d’action de la deuxième Conférence internationale sur l’assistance aux réfugiés en Afrique
françaisfra-000Déclaration et Programme d’action de Luanda
françaisfra-000Déclaration et programme d’action de Manille
françaisfra-000Déclaration et Programme d’action de Téhéran sur les droits de l’homme et la diversité culturelle
françaisfra-000Déclaration et Programme d’action de Vienne
françaisfra-000Déclaration et Programme d’action d’Ixtapa
françaisfra-000Déclaration et Programme d’action en faveur d’une culture de paix
françaisfra-000Déclaration et Programme d’action pour la coopération économique
françaisfra-000Déclaration et Programme d’action sur la coopération afro-arabe
françaisfra-000Déclaration et Programme de travail de Grand Anse pour la promotion de l’intégration
françaisfra-000Déclaration et recommandations du Séminaire sur l’Afrique du Sud
françaisfra-000déclaration facultative
françaisfra-000Déclaration faisant à jamais de l’Océan Indien un sanctuaire pour les baleines
françaisfra-000Déclaration faisant de l’océan Indien une zone de paix
françaisfra-000Déclaration faisant des années 1980 la deuxième Décennie du désarmement
françaisfra-000Déclaration faisant des années 1990 la troisième Décennie du désarmement
françaisfra-000Déclaration faite par les cinq Etats dotés d’armes nucléaires concernant des garanties de sécurité pour les Etats non dotés d’armes nucléaires
françaisfra-000Déclaration faite par les peuples autochtones d’Amérique latine lors du Sommet mondial sur la société de l’information
Englisheng-000Declaration File
Englisheng-000Declaration file
françaisfra-000Déclaration finale de la Commission Palme pour les questions de désarmement et de sécurité
françaisfra-000Déclaration finale de la Conférence de Genève sur le problème du rétablissement de la paix en Indochine
françaisfra-000Déclaration finale de la douzième Conférence arabe au sommet
françaisfra-000Déclaration finale de la Réunion ministérielle extraordinaire du Bureau de coordination du Mouvement des pays non alignés de l’Amérique latine et des Caraïbes
françaisfra-000Déclaration finale de Luanda
françaisfra-000déclaration fiscale
Englisheng-000declaration for export
Englisheng-000declaration for exportation
Englisheng-000declaration for import
Englisheng-000declaration for importation
Englisheng-000declaration form
Englisheng-000Declaration for Peace and Cooperation
Englisheng-000Declaration for Peace and Harmony
Englisheng-000Declaration for Promoting Dialogue and Mutual Understanding among Religions and Civilizations Ohrid 2007
Englisheng-000declaration for warehousing
françaisfra-000Déclaration franco-russe sur les questions stratégiques
françaisfra-000Déclaration franco-soviétique sur la non-prolifération des armes nucléaires
françaisfra-000Déclaration générale de la Conférence internationale contre l’apartheid, le racisme et le colonialisme en Afrique australe
françaisfra-000déclaration générale de principes et d’engagements
Englisheng-000declaration house
Universal Networking Languageart-253declaration(icl>announcement)
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Universal Networking Languageart-253declaration(icl>testimony>thing)
Englisheng-000Declaration in Commemoration of the Fiftieth Anniversary of the End of the Second World War
françaisfra-000déclaration incomplète
françaisfra-000déclaration individuelle
françaisfra-000déclaration inexacte
Englisheng-000Declaration in Favour of Central American Refugees, Returnees and Displaced Persons
françaisfra-000déclaration initiale
françaisfra-000Déclaration Innocenti sur la protection, la promotion et l’encouragement de l’allaitement au sein
Englisheng-000declaration in public
interlinguaina-000declaration insufficiente
Englisheng-000declaration in support
Englisheng-000declaration insurance
françaisfra-000Déclaration internationale contre l’apartheid dans les sports
françaisfra-000Déclaration internationale de Tegucigalpa sur la paix et le développement en Amérique centrale
françaisfra-000Déclaration internationale sur les données génétiques humaines
françaisfra-000Déclaration internationale sur une production moins polluante
françaisfra-000déclaration interprétative
françaisfra-000Déclaration intitulée Programme pour la paix et la coopération internationale adoptée par la seconde Conférence des chefs d’Etat ou de gouvernement des pays non alignés
Englisheng-000declaration inwards
françaisfra-000déclaration liminaire
françaisfra-000déclaration ministérielle
françaisfra-000Déclaration ministérielle arabe sur les changements climatiques
françaisfra-000Déclaration ministérielle d’aAbuja sur l’eau, clé du développement durable en Afrique
françaisfra-000Déclaration ministérielle de Beijing sur l’environnement et le développement
françaisfra-000Déclaration ministérielle de Columbus sur l’efficacité commerciale
françaisfra-000Déclaration ministérielle de Cotonou
françaisfra-000Déclaration ministérielle de Delhi sur les changements climatiques et le développement durable
françaisfra-000Déclaration ministérielle de Genève
françaisfra-000Déclaration ministérielle de Hong Kong
françaisfra-000Déclaration ministérielle de La Haye sur les directives européennes pour prévenir et réprimer la traite de femmes à des fins d’exploitation sexuelle
françaisfra-000Déclaration ministérielle de Malmö
françaisfra-000déclaration ministérielle de Punta del Este
françaisfra-000Déclaration ministérielle des Bahamas relative à la Convention sur la diversité biologique
françaisfra-000Déclaration ministérielle d’Oslo
françaisfra-000Déclaration ministérielle d’Ottawa sur la lutte contre le terrorisme
françaisfra-000Déclaration ministérielle du débat de haut-niveau de 2007
françaisfra-000Déclaration ministérielle pour une amélioration durable des conditions de vie dans la région de la CEE au XXIe siècle
françaisfra-000Déclaration ministérielle relative à la protection de la mer Noire
françaisfra-000Déclaration ministérielle sur la création d’emplois et le travail décent
françaisfra-000Déclaration ministérielle sur l’agriculture dans les petits États insulaires en développement
françaisfra-000Déclaration ministérielle sur le commerce des produits des technologies de l’information


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