PanLinx

françaisfra-000Déclaration de Kuala Lumpur sur les ressources, la population et le développement
françaisfra-000Déclaration de Kuala Lumpur sur le terrorisme international
françaisfra-000Déclaration de la Barbade
françaisfra-000Déclaration de la Communauté des pays de langue portugaise sur la lutte contre le terrorisme international
françaisfra-000Déclaration de la Conférence de Harare sur le renforcement des systèmes sanitaires de district axés sur les soins de santé primaires
françaisfra-000Déclaration de la Conférence des Chefs d’Etat et de Gouvernment sur la situation in Angola
françaisfra-000Déclaration de la Conférence des ministres de l’information des pays non alignés
françaisfra-000Déclaration de la Conférence des Nations Unies sur l’environnement
françaisfra-000Déclaration de la Conférence d’Etats non dotés d’armes nucléaires
françaisfra-000Déclaration de la Conférence internationale sur l’abus et le trafic illicite de drogues
françaisfra-000Déclaration de la Conférence internationale sur la coopération entre l’Afrique du Sud et Israël
françaisfra-000Déclaration de la Conférence mondiale sur le climat
françaisfra-000Déclaration de la Conférence régionale de l’Amérique du Nord pour la lutte contre l’apartheid
françaisfra-000Déclaration de la décennie des Amériques pour les droits et la dignité des personnes handicapées
françaisfra-000Déclaration de Laeken
françaisfra-000Déclaration de Lagos pour l’action contre l’apartheid
françaisfra-000Déclaration de Lagos sur le statut juridique du régime d’apartheid
françaisfra-000Déclaration de la Haye
françaisfra-000Déclaration de La Haye sur la politique de demain en matière de réfugiés et de migrations
françaisfra-000Déclaration de la Haye sur le tourisme
françaisfra-000Déclaration de l’Alliance des petits États insulaires
françaisfra-000Déclaration de la Mecque
françaisfra-000Déclaration de Langkawi sur l’environnement
françaisfra-000Déclaration de La Plata
françaisfra-000Déclaration de la Présidence
françaisfra-000Déclaration de la réunion des chefs de gouvernement du Commonwealth
françaisfra-000Déclaration de la Réunion ministérielle du Groupe africain
françaisfra-000Déclaration de la Réunion ministérielle du Groupe asiatique
françaisfra-000Déclaration de la séance plénière commémorative de haut niveau sur les suites données à la session extraordinaire de l’Assemblée générale consacrée aux enfants
françaisfra-000Déclaration de La Vallette en faveur de la paix dans la Méditerranée
españolspa-000Declaration del decenio de 1990 como Tercer Decenio para el Desarme
françaisfra-000Déclaration d’Eldoret
françaisfra-000Déclaration de Leipzig, 1996
françaisfra-000Déclaration de Leipzig concernant la conservation et l’utilisation durable des ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture
françaisfra-000Déclaration de Leticia et propositions d’action
françaisfra-000Déclaration de Libreville
françaisfra-000Déclaration de Lima
françaisfra-000Déclaration de Limassol sur les négociations d’Uruguay
françaisfra-000Déclaration de Lima sur la prévention du terrorisme, la lutte contre ce fléau et son élimination
françaisfra-000Déclaration de Lima sur les lignes directrices du contrôle des finances publiques
françaisfra-000Déclaration de Lisbonne sur les politiques et programmes en faveur de la jeunesse
françaisfra-000Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail
françaisfra-000Déclaration de Lomé sur la sécurité, le désarmement et le développement en Afrique
françaisfra-000Déclaration de Lomé sur les changements anticonstitutionnels de gouvernement
françaisfra-000Déclaration de Londres intitulée Vers une société de la lecture
françaisfra-000Déclaration de Londres sur la prévention du SIDA
françaisfra-000Déclaration de l’Organisation de l’unité africaine sur les questions relatives au droit de la mer
françaisfra-000Déclaration de Los Angeles
françaisfra-000Déclaration d’El Salvador
françaisfra-000Déclaration de l’UNESCO concernant la destruction intentionnelle du patrimoine culturel
françaisfra-000Déclaration de l’Union européenne sur la Bosnie-Herzégovine
françaisfra-000Déclaration de Luxor
françaisfra-000Déclaration de Macao sur la mise en valeur des ressources humaines dans le secteur du tourisme de la région Asie-Pacifique
françaisfra-000Déclaration de Madrid
françaisfra-000Déclaration de Madrid sur la sécurité et la coopération euro-atlantiques
françaisfra-000Déclaration de Madrid sur le Moyen-Orient
françaisfra-000Déclaration de Majuro
françaisfra-000Déclaration de Majuro sur les changements climatiques
françaisfra-000Déclaration de Malé
françaisfra-000Déclaration de Malé sur la lutte et l’action préventive contre la pollution atmosphérique et ses effets transfrontières probables pour l’Asie du Sud
françaisfra-000Déclaration de Malé sur le réchauffement de la planète et la hausse du niveau des mers
françaisfra-000Déclaration de Malte
françaisfra-000Déclaration de Malte sur l’environnement et le développement durable
françaisfra-000Déclaration de Manama
françaisfra-000Déclaration de Manama sur les villes et les établissements humains au nouveau millénaire
françaisfra-000Déclaration de Manaus concernant la Conférence des Nations Unies sur l’environnement et le développement
françaisfra-000Déclaration de Manille de 1987
françaisfra-000Déclaration de Manille pour une action contre l’apartheid
françaisfra-000Déclaration de Manille sur l’accélération de la mise en oeuvre de l’Agenda pour le développement social dans la région de la CESAP
françaisfra-000Déclaration de Manille sur l’Agenda pour le développement social dans la région de la CESAP
françaisfra-000Déclaration de Manille sur la prévention et la répression de la criminalité transnationale
françaisfra-000Déclaration de Manille sur le règlement pacifique des différends internationaux
françaisfra-000Déclaration de Manille sur le tourisme mondial
françaisfra-000déclaration de manque de coopération
françaisfra-000Déclaration de Maputo
françaisfra-000Déclaration de Maputo pour le soutien aux peuples du Zimbabwe et de la Namibie
françaisfra-000Déclaration de Maputo sur la paludisme, le VIH/sida, la tuberculose et autres maladies infectieuses connexes
françaisfra-000Déclaration de Marrakech
françaisfra-000Déclaration de Masqat
françaisfra-000Déclaration de Maurice sur le redressement et le développement industriel accélérés de l’Afrique dans le contexte de la deuxième Décennie du développement industriel de l’Afrique
françaisfra-000Déclaration de Medellín pour la diversité culturelle et la tolérance
françaisfra-000Déclaration de Mexico de 1975 sur l’égalité des femmes et leur contribution au développement et à la paix
françaisfra-000Déclaration de Mexico sur la population et le développement
françaisfra-000Déclaration de Mexico sur les politiques culturelles
françaisfra-000Déclaration de Midrand et un partenariat pour la croissance et le développement
françaisfra-000Déclaration de Mogadiscio
françaisfra-000Déclaration de Moncton
françaisfra-000Déclaration de Montelimar
françaisfra-000Déclaration de Montelimar II
françaisfra-000Déclaration de Montevideo
françaisfra-000Déclaration de Montevideo sur l’utilisation des fleuves internationaux à des fins industrielles et agricoles
françaisfra-000Déclaration de Montréal sur la protection du milieu marin contre la pollution due aux activités terrestres
françaisfra-000Déclaration de Montréal sur les droits humains des LGBT
françaisfra-000Déclaration de Moscou sur la protection des intérêts des êtats pluralistes
françaisfra-000Déclaration de Moscou sur les atrocités
françaisfra-000Declaration de Moscou sur le terrorisme international signée par la Fédération de Russie et la République de l’Inde
françaisfra-000Déclaration de Moscou sur l’instauration d’un partenariat productif entre le Japon et la Fédération de Russie
françaisfra-000Déclaration de Mostar
françaisfra-000déclaration de M. X sur ...
françaisfra-000Déclaration de Nairobi
françaisfra-000Déclaration de Nairobi sur la phase finale de la paix au Soudan
françaisfra-000Déclaration de Nairobi sur la sûreté de l’aviation civile
françaisfra-000Déclaration de Nairobi sur le problème de la prolifération des armes légères illicites dans la région des Grands Lacs et la corne de l’Afrique
françaisfra-000Déclaration de Nairobi sur le rôle et le mandat du Programme des Nations Unies pour l’environnement
françaisfra-000déclaration de naissance
françaisfra-000Déclaration de Nanjing sur le dialogue interconfessionnel
françaisfra-000Déclaration de N’Djamena
françaisfra-000Déclaration de New Delhi
françaisfra-000Déclaration de New Delhi pour le développement infrastructurel en Asie et dans le Pacifique
françaisfra-000Déclaration de New Delhi sur les principes du droit international relatif au développement durable
françaisfra-000Déclaration de New York
françaisfra-000Déclaration de New York contre le trafic et l’usage illicite des drogues
françaisfra-000Déclaration de New York sur l’action contre la faim et la pauvreté
françaisfra-000Déclaration de New York sur l’indépendance et les droits des fonctionnaires internationaux
françaisfra-000déclaration d’engagement
françaisfra-000Déclaration d’engagement de capacités militaires
françaisfra-000Déclaration d’engagement en faveur de l’environnement
françaisfra-000déclaration d’engagement national
françaisfra-000Déclaration d’engagements en faveur des populations déracinées ou victimes des conflits et de la pauvreté absolue
françaisfra-000Déclaration d’engagement sur le VIH/sida ’À crise mondiale, action mondiale’
françaisfra-000Déclaration de Niamey à l’occasion de la célébration du trentième anniversaire de la Commission économique pour l’Afrique
françaisfra-000déclaration de non-coopération
françaisfra-000Déclaration de Noordwijk sur la pollution atmosphérique et le changement climatique
françaisfra-000déclaration d’entente
françaisfra-000Déclaration de Ouagadougou
françaisfra-000Déclaration de Ouagadougou sur l’éducation des filles
françaisfra-000Déclaration de paix
françaisfra-000déclaration de paix de Tunis
françaisfra-000déclaration de paix et de coopération
françaisfra-000Déclaration de paix et d’harmonie
françaisfra-000Déclaration de Palmyre
françaisfra-000Déclaration de Panama
françaisfra-000Déclaration de Panama - Unis en faveur de l’enfance et de l’adolescence, fondement de la justice et de l’équité pendant le nouveau millénaire
françaisfra-000Déclaration de Pancha Shila
françaisfra-000Déclaration de Paris
françaisfra-000Déclaration de Paris relative à la Namibie
françaisfra-000Déclaration de Paris sur l’apartheid dans les sports
françaisfra-000Déclaration de Paris sur l’assistance internationale aux victimes de l’apartheid dans les domaines de l’enseignement et de la formation
françaisfra-000Déclaration de Paris sur les femmes et les enfants face au syndrome de l’immunodéficience acquise
françaisfra-000Déclaration de Petra
françaisfra-000Déclaration de Philadelphie
françaisfra-000Déclaration de Pillnitz
françaisfra-000déclaration de politique générale
françaisfra-000Déclaration de politique générale concernant les eaux usées du Pacifique
françaisfra-000déclaration de politique générale dans le domaine de l’aviation civile
françaisfra-000Déclaration de politique générale du Secrétaire général adjoint du DOMP sur l’intégration d’une démarche soucieuse d’égalité entre les sexes
françaisfra-000Déclaration de Port-of-Spain sur la population et le développement durable
françaisfra-000Déclaration de Port Vila sur la population et le développement durable
françaisfra-000Déclaration de Pretoria
françaisfra-000Déclaration de principe
françaisfra-000Déclaration de principe concernant la lutte contre l’abus des stupéfiants
françaisfra-000Déclaration de principes
françaisfra-000Déclaration de principes applicables à l’observation internationale des élections
françaisfra-000Déclaration de principes communs des États-Unis et de l’Union européenne sur les armes légères
françaisfra-000Déclaration de principes de Bâle
françaisfra-000Déclaration de principes de Delhi pour un monde non violent et exempt d’armes nucléaires
françaisfra-000Déclaration de principes de St Georges relative à la viabilité environnementale
françaisfra-000Déclaration de principes du Forum du Pacifique Sud
françaisfra-000Déclaration de principes, non juridiquement contraignante mais faisant autorité, pour un consensus mondial sur la gestion, la conservation et l’exploitation écologiquement viable de tous les types de forêts
françaisfra-000déclaration de principes pour la défense des nations et peuples autochtones des Amériques
françaisfra-000Déclaration de principes pour le règlement du conflit soudanais au Darfour
françaisfra-000Déclaration de principes relative aux actions de secours en faveur des populations civiles en cas de désastre
françaisfra-000Déclaration de principes sur des arrangements intérimaires d’autonomie
françaisfra-000Déclaration de principes sur la liberté d’expression en Afrique
françaisfra-000Déclaration de principes sur la tolérance
françaisfra-000Déclaration de principes sur les relations de bon voisinage et de coopération
françaisfra-000Déclaration de principes touchant le tourisme, le commerce et les transports et plan d’action
françaisfra-000Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale
françaisfra-000Déclaration de principe sur les femmes et le développement
françaisfra-000Déclaration de Punta del Este
françaisfra-000Déclaration de Puntarenas
françaisfra-000Déclaration de Pyongyang signée par le Japon et la République populaire démocratique de Corée
françaisfra-000Déclaration de Quebec sur l’écotourisme
françaisfra-000Déclaration de Quito contre le trafic des stupéfiants
françaisfra-000Déclaration de Quito et Plan d’Action
françaisfra-000Déclaration de Rabat
françaisfra-000Déclaration de Rabat sur le développement humain en Afrique
françaisfra-000Déclaration de réconciliation nationale
françaisfra-000Déclaration de règles humanitaires minima
françaisfra-000déclaration de renoncement
françaisfra-000Déclaration de responsabilité déontologique
françaisfra-000Déclaration d’Erevan sur la décentralisation
françaisfra-000déclaration de revenus
françaisfra-000Déclaration de Reykjavick sur une pêche responsable dans l’écosystème marin
françaisfra-000Déclaration de Reykjavik concernant l’Organisation des Nations Unies
françaisfra-000Déclaration de Rio de Janeiro
françaisfra-000Déclaration de Rio sur l’environnement et le développement
françaisfra-000Déclaration de Riyad
françaisfra-000Déclaration de Rome
françaisfra-000Déclaration de Rome sur la pêche illicite, non déclarée et non réglementée, 2005
françaisfra-000Déclaration de Rome sur la population et l’avenir des villes
françaisfra-000Déclaration de Rome sur l’application du Code de conduite pour une pêche responsable
françaisfra-000Déclaration de Rome sur la sécurité alimentaire mondiale
françaisfra-000Déclaration de Rome sur les forêts
françaisfra-000Déclaration de Rome sur l’harmonisation
françaisfra-000Déclaration de Saint-Domingue
françaisfra-000Déclaration de Saint-Pétersbourg
françaisfra-000Déclaration de Saint-Pétersbourg à l’effet d’interdire l’usage de certains projectiles en temps de guerre
françaisfra-000Déclaration de Salamanque et Cadre d’action pour l’éducation et les besoins spéciaux
françaisfra-000Déclaration de Sanaa
françaisfra-000Déclaration de Sanaa sur la démocratie, les droits de l’homme et le rôle de la Cour pénale internationale
françaisfra-000Déclaration de Sana’a sur la promotion de médias arabes indépendants et pluralistes
françaisfra-000Déclaration de San Francisco de Quito
françaisfra-000Déclaration de San Francisco de Quito sur la création et le développement de la zone de paix andine
françaisfra-000Déclaration de San José
françaisfra-000Déclaration de San José sur les droits de l’homme
françaisfra-000Déclaration de San José sur les réfugiés et les personnes déplacées
françaisfra-000Déclaration de San Pedro Sula
françaisfra-000Déclaration de San Salvador
françaisfra-000Déclaration de San Salvador II
françaisfra-000Déclaration de Santiago
françaisfra-000Déclaration de Santiago de Cali
françaisfra-000Déclaration de Santiago sur le développement des médias et la démocratie
françaisfra-000Déclaration de Santiago sur les mesures d’encouragement de la confiance et de la sécurité
françaisfra-000Déclaration des chefs d’Etat de la région des Grands Lacs
françaisfra-000Déclaration des Chefs d’Etat des Etats membres de la Comunauté d’Etats indépendants relative aux obligations internationales dans le domaine des droits de l’homme et des libertés fondamentales
françaisfra-000Déclaration des chefs d’Etat et de Gouvernement de l’Organisation de l’unité africaine sur les aspects culturels du Plan d’action de Lagos
françaisfra-000Déclaration des chefs d’Etat et de gouvernement de l’OUA sur l’Angola
françaisfra-000Déclaration des chefs d’Etat et de gouvernement des pays de l’Union européenne
françaisfra-000Déclaration des chefs d’État et de gouvernement des pays ibéro-américains sur les îles Malvinas
françaisfra-000Déclaration des chefs d’Etat et de gouvernement des pays les moins avancés
françaisfra-000Déclaration des chefs d’État et de gouvernement des pays participant au Processus de coopération d’Europe du Sud-Est
françaisfra-000Déclaration des chefs d’États et de gouvernement des pays ibéro-américains relative au canal de Panama
françaisfra-000Déclaration des chefs d’États et de gouvernement des pays ibéro-américains sur le terrorisme
françaisfra-000Déclaration des Douze concernant le conflit Iraq-Iran et la situation dans le Golfe
françaisfra-000Déclaration des Droits
françaisfra-000Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne
françaisfra-000Déclaration des droits de l’enfant
françaisfra-000Déclaration des droits de l’homme en Islam
françaisfra-000Déclaration des droits de l’homme et du citoyen
françaisfra-000Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789
françaisfra-000Déclaration des droits des générations futures
françaisfra-000Déclaration des droits des personnes handicapées
françaisfra-000déclaration des droits des personnes sourdes et aveugles
françaisfra-000Déclaration des droits du déficient mental
françaisfra-000Déclaration de Séoul sur la coopération régionale
françaisfra-000Déclaration de Séoul sur la participation et la transparence dans la gouvernance
françaisfra-000Déclaration de Séoul sur le développement progressif des principes du droit international relatif à un nouvel order économique international
françaisfra-000Déclaration de Séoul sur le renouveau moral
françaisfra-000Déclaration de Séoul sur l’éthique environnementale
françaisfra-000Déclaration des États d’Amérique latine sur le droit de la mer
françaisfra-000Déclaration des Etats parties au Traité de Varsovie
françaisfra-000Déclaration des Etats parties au Traité de Varsovie sur les armes nucléaires tactiques en Europe
françaisfra-000Déclaration de Séville
françaisfra-000Déclaration de Singapour
françaisfra-000Déclaration de Singapour sur les principes du Commonwealth
françaisfra-000déclaration de situation financière
françaisfra-000Déclaration des Ministres africains sur la lutte contre la corruption
françaisfra-000Déclaration des ministres des affaires étrangères des êtats membres du Groupe des 77
françaisfra-000Déclaration des Ministres des affaires étrangères des pays non alignés
françaisfra-000Déclaration des Ministres des affaires étrangères du Groupe des 77
françaisfra-000Déclaration des ministres des pays les moins avancés
françaisfra-000Déclaration des ministres des pays les moins avancés africains
françaisfra-000Déclaration des ministres des relations extérierures des pays d’Amérique centrale relative à la situation des immigrants aux Etats-Unis
françaisfra-000Déclaration des Ministres des relations extérieures des pays parties à l’Accord de Carthagène sur les explosions nucléaires dans le Pacifique
françaisfra-000Déclaration de Snagov
françaisfra-000Déclaration des Nations unies
françaisfra-000Déclaration des Nations Unies sur la corruption et les actes de corruption dans les transactions commerciales internationales
françaisfra-000Déclaration des Nations Unies sur le clonage des êtres humains
françaisfra-000Déclaration des Nations Unies sur le crime et la sécurité publique
françaisfra-000Déclaration des Nations Unies sur l’élimination de toutes les formes de discrimination raciale
françaisfra-000Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones
françaisfra-000Déclaration de Sofia sur les relations de bon voisinage, la stabilité, la sécurité et la coopération dans les Balkans
françaisfra-000Déclaration de solidarité avec les mouvements africains de libération nationale
françaisfra-000Déclaration de solidarité et de soutien en vue de la libération de l’Afrique australe
françaisfra-000Déclaration de solidarité pour réaliser l’éducation pour tous
françaisfra-000déclaration des ordres
françaisfra-000déclaration de soupçon
françaisfra-000déclaration de soupçon d’irrégularité
françaisfra-000Déclaration de soutien à la création et à l’exploitation de la chaîne de radiodiffusion centraméricaine
françaisfra-000Déclaration de soutien au Sommet sur le microcrédit
françaisfra-000Déclaration des participants aux négotiations de paix sur le Burundi impliquant toutes les parties auconflit burundais
françaisfra-000Déclaration des pays andins sur la population et le développement
françaisfra-000Déclaration des pays du Commonwealth sur le racisme et les préjugés raciaux
françaisfra-000Déclaration des pays garants du Protocole de Rio de Janeiro de 1942
françaisfra-000Déclaration des pays membres de l’OCDE sur l’investissement international et les entreprises multinationales
françaisfra-000Déclaration des pays membres du Conseil d’assistance économique mutuelle: maintien de la paix et coopération économique internationale
françaisfra-000Déclaration des pays membres du Dispositif permanent de consultation et de concertation politique
françaisfra-000Déclaration des pays nordiques sur l’Afrique du Sud
françaisfra-000déclaration des pratiques éditoriales
françaisfra-000Déclaration des Présidents
françaisfra-000Déclaration des présidents d’université
françaisfra-000Déclaration des principes de Bridgetown
françaisfra-000Déclaration des principes de droit international sur les expulsions massives
françaisfra-000Déclaration des principes de la coopération culturelle internationale
françaisfra-000Déclaration des principes directeurs de l’utilisation de la radiodiffusion par satellites pour la libre circulation de l’information, l’extension de l’éducation et le développement des échanges culturels
françaisfra-000Déclaration des principes et Programme d’action du programme des Nations Unies en matière de prévention du crime et de justice pénale
françaisfra-000Déclaration des principes fondamentaux de justice relatifs aux victimes de la criminalité et aux victimes d’abus de pouvoir
françaisfra-000Déclaration des principes fondamentaux des négociations politiques intercongolaises
françaisfra-000Déclaration des principes juridiques régissant les activités des Etats en matière d’exploration et d’utilisation de l’espace extra-atmosphérique
françaisfra-000Déclaration des principes régissant le fonds des mers et des océans, ainsi que leur sous-sol, au-delà des limites de la juridiction nationale
françaisfra-000Déclaration des Quatre Nations sur la sécurité générale
françaisfra-000déclaration des revenus
françaisfra-000Déclaration des syndicats maritimes concernant l’application de l’embargo pétrolier imposé par l’Organisation des Nations Unies à l’encontre de l’Afrique du Sud
françaisfra-000Déclaration de Stockholm


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