PanLinx

françaisfra-000Commission d’enquête de haut niveau
françaisfra-000Commission d’enquête de l’Organisation des Etats américains
françaisfra-000Commission d’enquête des Nations Unies chargée d’examiner la question des incidents aux frontières de la Grèce
françaisfra-000Commission d’enquête des Nations Unies sur les crimes de guerre
françaisfra-000Commission d’enquête du Conseil de sécurité creée en application de la résolution 571
françaisfra-000Commission d’enquête indépendante
françaisfra-000Commission d’enquête indépendante sur les allégations d’atrocités en Côte d’Ivoire
françaisfra-000Commission d’enquête indonésienne sur les violations des droits de l’homme au Timor oriental
françaisfra-000commission d’enquête interinstitutions
françaisfra-000Commission d’enquête internationale au Burundi
françaisfra-000Commission d’enquête internationale indépendante
françaisfra-000Commission d’enquête internationale pour le Togo
françaisfra-000Commission d’enquête judiciaire
françaisfra-000Commission d’enquête pour le Sud-Ouest africain
françaisfra-000Commission d’enquête sur la prévention de actes de violence et d’intimidation
françaisfra-000Commission d’enquête sur la situation de la langue française et des droits linguistiques au Québec
françaisfra-000Commission d’enquête sur les attentats du 11 septembre
françaisfra-000Commission d’enquête sur les droits de l’homme établie en application de la résolution S-5/1 de la Commission des droits de l’homme, en date du 19 octobre 2000
françaisfra-000Commission d’enquête sur les faits délictueux
françaisfra-000Commission d’enquête sur les groupes illégaux et les services de sécurité clandestins
françaisfra-000Commission d’enquête sur les massacres signalés au Mozambique
françaisfra-000Commission d’enquête sur le statut et les relations fédérales
françaisfra-000Commission d’enquête Thirion
françaisfra-000Commission d’enregistrement des partis politiques
françaisfra-000Commission de pacification de l’Ituri
françaisfra-000Commission de paix
Englisheng-000commission department
françaisfra-000commission de pénalisation
françaisfra-000commission de placement
françaisfra-000Commission de planification
françaisfra-000Commission de préservation des monuments nationaux
françaisfra-000Commission de recherche et d’identification des dépouilles des victimes
françaisfra-000Commission de recherche et d’information indépendantes sur la radioactivité
françaisfra-000Commission de recherche sur l’espace et la haute atmosphère
françaisfra-000Commission de réconciliation
françaisfra-000Commission de réconciliation et de réintégration
françaisfra-000commission de réconciliation nationale
françaisfra-000Commission de réconciliation nationale et de réparation
françaisfra-000Commission de recours
françaisfra-000Commission de recours des médias
françaisfra-000commission de recrutement
françaisfra-000Commission de rédaction de la constitution
françaisfra-000Commission de réintégration
françaisfra-000Commission de renforcement de la justice
françaisfra-000Commission de rénovation de l’éducation
françaisfra-000Commission de restructuration de la police
françaisfra-000Commission de restructuration des forces de défense et de sécurité
françaisfra-000Commission de réunification
françaisfra-000Commission de révision des Normes internationales de la lutte antimines
françaisfra-000Commission des aborigènes et des insulaires du Détroit de Torrès
françaisfra-000Commission des affaires constitutionnelles et juridiques
françaisfra-000Commission des Antilles
françaisfra-000Commission des applications spéciales de la météorologie et de la climatologie
françaisfra-000Commission des armements de type classique
françaisfra-000Commission des biens publics
françaisfra-000Commission des Casques blancs
françaisfra-000Commission des citoyens pour les droits de l’homme
françaisfra-000Commission des colonies de peuplement dans le Golán
françaisfra-000Commission des communautés
françaisfra-000Commission des Communautés européennes
françaisfra-000Commission des communautés européennes
françaisfra-000Commission des concessions et des marchés publics
françaisfra-000Commission des conditions de travail dans l’industrie de la péche
françaisfra-000Commission des demandes d’indemnisation
françaisfra-000Commission des déserts et des terres arides
françaisfra-000Commission des déterminants sociaux de la santé
françaisfra-000Commission des domaines
françaisfra-000Commission des droits de l’homme
françaisfra-000Commission des droits de l’homme constituée en comité préparatoire de la Conférence mondiale contre le racisme, la discrimination raciale, la xénophobie et l’intolérance qui y est associée
françaisfra-000Commission des droits de l’homme de Bosnie-Herzégovine
françaisfra-000Commission des droits de l’homme d’El Salvador
françaisfra-000Commission des droits de l’homme du Congrès
françaisfra-000Commission des droits de l’homme et de l’enregistrement des plaintes
françaisfra-000commission des droits de l’homme pour l’Afrique australe
françaisfra-000Commission de secours et de reconstruction de l’Erythrée
françaisfra-000Commission de sécurité
françaisfra-000Commission de sécurité centraméricaine
françaisfra-000Commission de sécurité des Accords d’Esquipulas II
françaisfra-000Commission de sécurité du RID
françaisfra-000Commission de sécurité et de défense
françaisfra-000Commission des églises pour les affaires internationales du Conseil oecuménique des églises
françaisfra-000Commission des entreprises, de la facilitation du commerce et du développement
françaisfra-000Commission des entreprises publiques
françaisfra-000Commission des établissements humains
françaisfra-000Commission des finances
françaisfra-000Commission des finances et de l’administration
françaisfra-000commission des finances examinant les depenses
françaisfra-000Commission des forêts et de la faune sauvage pour l’Afrique
françaisfra-000Commission des forêts pour l’Amérique du Nord
françaisfra-000Commission des forêts pour l’Amérique latine
françaisfra-000Commission des forêts pour l’Asie et le Pacifique
françaisfra-000Commission des forêts pour le Proche-Orient
françaisfra-000Commission des hydrocarbures de l’Atlantique Sud-Ouest
françaisfra-000Commission des îles de l’océan Indien
françaisfra-000Commission des industries chimiques
françaisfra-000Commission des industries mécaniques
françaisfra-000Commission des industries militaires
françaisfra-000Commission des instruments et des méthodes d’observation
françaisfra-000Commission des invisibles et du financement lié au commerce
françaisfra-000Commission des Lieux sacrés
françaisfra-000Commission des limites du plateau continental
françaisfra-000Commission des litiges relatifs au logements et aux biens immeubles
françaisfra-000commission des lois
françaisfra-000commission des loyers
françaisfra-000Commission des mammifères marins de l’Atlantique Nord
françaisfra-000Commission des mers
françaisfra-000Commission des migrations, des réfugiés et de la démographie
françaisfra-000Commission des monopoles et des contrats
françaisfra-000Commission des Nations Unies pour la jeunesse
françaisfra-000Commission des Nations Unies pour la Palestine
françaisfra-000Commission des Nations Unies pour la souveraineté permanente sur les ressources naturelles
françaisfra-000Commission des Nations Unies pour le droit commercial international
françaisfra-000Commission des Nations Unies pour les crimes de guerre
françaisfra-000Commission des Nations Unies pour l’Inde et le Pakistan
françaisfra-000Commission des Nations Unies pour l’unification et le relèvement de la Corée
françaisfra-000Commission des nominations aux postes de haut niveau
françaisfra-000Commission des nominations et des promotions
Englisheng-000Commission des operations de Bourse
françaisfra-000Commission des opérations de bourse
françaisfra-000Commission des organisations internationales
françaisfra-000Commission des parcs nationaux et aires protégées
françaisfra-000Commission des pêches de l’Atlantique Nord-Est
françaisfra-000Commission des pêches de l’Atlantique Sud
françaisfra-000Commission des pêches du Pacifique occidental et central
françaisfra-000Commission des pêches intérieures pour l’Amérique latine
françaisfra-000Commission des pêches pour l’Atlantique Centre-Ouest
françaisfra-000Commission des pêches pour le Sud-Ouest de l’océan Indien
françaisfra-000Commission des pêches pour l’océan Indien
françaisfra-000Commission des poissons anadromes du Pacifique Nord
françaisfra-000Commission des politiques de fiscalité indirecte
françaisfra-000Commission des politiques de l’informatique, des télécommunications et de l’information
françaisfra-000Commission des politiques et des finances
françaisfra-000Commission des prisonniers et détenus
françaisfra-000Commission des question politiques et de sécurité
françaisfra-000Commission des questions administratives et budgétaires
françaisfra-000Commission des questions concernant l’héritage du Tribunal
françaisfra-000Commission des questions de désarmement et de la sécurité internationale
françaisfra-000Commission des questions économiques et sociales
françaisfra-000Commission des questions juridiques
françaisfra-000Commission des questions juridiques et des droits de l’homme
françaisfra-000Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail
françaisfra-000Commission des questions législatives et constitutionnelles
françaisfra-000Commission des questions politiques
françaisfra-000Commission des questions politiques spéciales et de la décolonisation
françaisfra-000Commission des questions sociales, humanitaires et culturelles
françaisfra-000Commission des Quinze
françaisfra-000commission des réclamations
françaisfra-000Commission des réfugiés et personnes déplacées
françaisfra-000Commission des relations de travail de l’Ontario
françaisfra-000Commission des responsabilités des auteurs de la guerre et sanctions
françaisfra-000Commission des ressources biologiques de la mer Caspienne
françaisfra-000Commission des ressources génétiques pour l’alimentation et l’agriculture
françaisfra-000Commission des ressources minières
françaisfra-000Commission des ressources phytogénétiques
françaisfra-000Commission des risques de séisme
françaisfra-000Commission des sciences de l’atmosphère
françaisfra-000Commission des sociétés transnationales
françaisfra-000Commission des sociétés transnationales de l’ONU
françaisfra-000Commission des statistiques agricoles pour l’Asie et le Pacifique
françaisfra-000Commission des stupéfiants
françaisfra-000Commission des systèmes de base
françaisfra-000Commission de statistique
françaisfra-000Commission des terres
françaisfra-000Commission des terres et des biens immobiliers
françaisfra-000Commission des thons de l’océan Indien
françaisfra-000Commission des transports et des communications de l’Afrique australe
françaisfra-000Commission des transports maritimes
françaisfra-000Commission des trois plus trois
françaisfra-000commission des tutelles et curatelles
françaisfra-000Commission de suivi
françaisfra-000commission de suivi
françaisfra-000Commission de suivi chargée de l’application des Accords de paix
françaisfra-000Commission de suivi de l’application de l’Accord d’Arusha
françaisfra-000Commission de suivi sur la péninsule de Bakassi
françaisfra-000Commission de supervision et de contrôle
françaisfra-000commission de supervision et de contrôle
françaisfra-000commission de surveillance
françaisfra-000Commission de surveillance et de contrôle
françaisfra-000Commission des valeurs mobilières de l’Ontario
françaisfra-000Commission des victimes des bombes atomiques
françaisfra-000Commission des Vingt de l’OUA sur les réfugiés, rapatriés et personnes déplacées en Afrique
françaisfra-000Commission des violations
françaisfra-000Commission des violations du cessez-le-feu
françaisfra-000Commission d’établissement des faits constituée à Charm el-Cheikh
françaisfra-000Commission d’Etat de la Géorgie chargée d’enquêter sur la politique de génocide et de nettoyage ethnique menée contre la population géorgienne d’Abkhazie
françaisfra-000Commission d’État pour les réfugiés et les personnes déplacées
françaisfra-000commission de taxation
françaisfra-000commission de tirage
françaisfra-000Commission de transition
françaisfra-000Commission de trêve pour la Palestine
Englisheng-000Commission de triage
françaisfra-000Commission de triage
françaisfra-000commission d’études
françaisfra-000Commission d’étude spatiale de la surface, de la métérologique et du climat de la Terre
françaisfra-000Commission de tutelle
françaisfra-000Commission de Venise
françaisfra-000Commission de vérification
françaisfra-000Commission de vérification conjointe
françaisfra-000commission de vérification des comptes
françaisfra-000Commission de vérification des pouvoirs
françaisfra-000Commission de vérification et de contrôle en matière de sécurité
françaisfra-000commission de visite
françaisfra-000commission de voisinage et d’intégration
françaisfra-000commission d’examen
françaisfra-000commission d’expertise
françaisfra-000Commission d’experts
françaisfra-000Commission d’experts constituée conformément à la resolution 780 du Conseil de sécurité
françaisfra-000Commission d’experts des médias
françaisfra-000Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations
françaisfra-000Commission d’hydrologie
françaisfra-000Commission d’hydrométéorologie
françaisfra-000Commission d’identification
françaisfra-000commission différée
françaisfra-000Commission d’indemnisation des Nations Unies
françaisfra-000Commission d’indemnisation des personnes touchées par la guerre au Darfour
françaisfra-000Commission d’institutions bénévoles
françaisfra-000Commission d’instruction et de poursuite
françaisfra-000Commission d’instruction et de poursuite des grands criminels de guerre
françaisfra-000Commission d’intégration électrique régionale
françaisfra-000Commission d’investigation et de conciliation en matière de liberté syndicale
françaisfra-000Commission diplomatique de la frontière inter-États
françaisfra-000Commission disciplinaire
françaisfra-000Commission d’observation pour la paix
françaisfra-000Commission d’officialisation des langues autochtones
françaisfra-000Commission d’organisation du Congrès
françaisfra-000Commission d’organisation du Forum des organisations non gouvernementales
françaisfra-000Commission d’organisation et de liaison
françaisfra-000commission d’ouverture
françaisfra-000Commission du bassin du lac Tchad
françaisfra-000Commission du bilan et de l’évaluation
françaisfra-000Commission du bilan et de l’évaluation du Darfour
françaisfra-000Commission du budget et des finances
françaisfra-000Commission du cadre judiciaire, législatif et constitutionnel
françaisfra-000Commission du canal de Panama
françaisfra-000Commission du cessez-le-feu
françaisfra-000commission du cessez-le-feu
françaisfra-000Commission du cessez-le-feu de l’Union africaine
françaisfra-000Commission du Codex Alimentarius
françaisfra-000Commission du commerce des biens et services, et des produits de base
françaisfra-000Commission du commerce du MERCOSUR
françaisfra-000Commission du Conseil de sécurité créée en application de la résolution 446
françaisfra-000Commission du Danube
françaisfra-000Commission du delta de l’Helmand
françaisfra-000Commission du désarmement
françaisfra-000Commission du désarmement, de la démobilisation et de la réintégration pour le Sud-Soudan
françaisfra-000Commission du désarmement de l’Organisation des Nations Unies
françaisfra-000Commission du développement durable
françaisfra-000Commission du développement progressif du droit international et de la codification
françaisfra-000Commission du développement social
françaisfra-000Commission du droit de l’environnement
françaisfra-000Commission du droit international
françaisfra-000Commission du fer et de l’acier
françaisfra-000Commission du golfe de Guinée
françaisfra-000Commission du Mékong
françaisfra-000Commission du Niger
françaisfra-000Commission du Nord-Soudan pour le désarmement, la démobilisation et la réintégration
françaisfra-000Commission du Pacifique Sud
françaisfra-000commission du pacifique sud
françaisfra-000Commission du Pacifique Sud pour les géosciences appliquées
françaisfra-000Commission du personnel et de l’administration
françaisfra-000Commission du phoque à fourrure du Pacifique Nord
françaisfra-000Commission du Plan
françaisfra-000Commission du plan mondial
françaisfra-000Commission du programme et du budget et de l’administration
françaisfra-000Commission du règlement et des règles de pratique judiciaire
françaisfra-000Commission du relèvement et de la réinstallation du Darfur
françaisfra-000Commission du saumon du Pacifique
françaisfra-000Commission du secteur privé et du développement
françaisfra-000Commission du soutien logistique
françaisfra-000Commission du statut politique futur des îles Marshall
françaisfra-000Commission du statut politique futur des Palaos
françaisfra-000Commission du statut politique futur et de la transition du Congrès de la Micronésie
françaisfra-000Commission du tracé de la frontière entre l’Érythrée et l’Éthiopie
françaisfra-000Commission du transfert de technologie
françaisfra-000Commission du VIH/sida et de la gouvernance en Afrique
italianoita-000commissione
Nourmaundxno-000commissione
italianoita-000commissióne
italianoita-000commissione ad hoc
Englisheng-000commission earned
italianoita-000commissione bancaria
italianoita-000Commissione Barroso
italianoita-000Commissione Bulgara per i Toponimi Antartici
italianoita-000Commissione CE
italianoita-000Commissione centrale per la navigazione del Reno
françaisfra-000Commission économique des Nations Unies pour l’Europe
françaisfra-000Commission économique et financière
françaisfra-000Commission économique et sociale pour l’Asie et le Pacifique
françaisfra-000Commission économique et sociale pour l’Asie occidentale
françaisfra-000Commission économique pour l’Afrique
françaisfra-000Commission économique pour l’Amérique latine
françaisfra-000Commission économique pour l’Amérique latine et les Caraïbes
françaisfra-000Commission économique pour l’Asie et l’Extrême-Orient
françaisfra-000Commission économique pour l’Asie occidentale
françaisfra-000Commission économique pour le Sud-Soudan


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